Conditions générales de vente

 

Généralités

Les ventes effectuées par PERSEPHONEIA sont soumises aux conditions générales suivantes. Toutes commandes passées impliquent l’adhésion pleine et entière à ces conditions générales de vente.
PERSEPHONEIA se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueurs à la date du règlement de la commande par l’acheteur.

Prise de commande sur mesure

- Afin de passer une commande sur mesure, l’acheteur doit contacter PERSEPHONEIA par e-mail à contact@persephoneia.fr ou via le formulaire de contact.
- Suite à l’étude de son projet, du ou des produit(s) choisis et de ses options, un devis lui sera adressé. S’il est accepté, la commande sera considérée comme validée et un acompte représentant environ 30% du prix total sera demandé avant le début du travail.
- Aucun travail ne commencera avant la réception soit d’un acompte soit de la totalité du montant de la commande.
- A partir de la date d’émission de la facture, l’acheteur dispose de 14 jours pour annuler sa commande. Passé ce délai, le travail étant commencé, l’acompte de 30% sera conservé pour couvrir le temps passé sur le projet ainsi que les frais des fournitures achetées.
- Sur simple demande lors de la commande, des échantillons de tissus pourront être envoyés à l’acheteur. Aucune réclamation ne sera acceptée quant à la teinte des tissus ou matière si aucun échantillon n’a été demandé lors de la commande.

Informations sur les produits

- Les photographies et graphismes associés aux produits présentés par PERSEPHONEIA n’ont aucun engagement contractuel de respect de la réalité du produit. Ils ne sont qu’indicatifs et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de PERSEPHONEIA, ni même remettre en cause la validité d’une commande passée ou d’une vente réalisée.
- Les produits demeurent la propriété de PERSEPHONEIA jusqu’au paiement intégral du prix.
- PERSEPHONEIA se garde le droit sur les esquisses ou croquis préparés pour toute commande. Des photographies du modèle pourront être utilisées pour le besoin de promotion de l’entreprise. Les photographies du modèle porté éventuellement envoyées par le/la client(e) ne pourront être utilisées qu’avec son accord explicite.

Prix

- Les prix de vente des produits sont exprimés en euros toutes taxes comprises (€ TTC).
- Les frais de livraison sont à la charge de l’acheteur. Les frais d’expédition seront fourni lors de la commande en ligne ou sur le devis.
- La TVA est non applicable conformément à la loi en vigueur.
- PERSEPHONEIA s’accorde le droit à tout moment de modifier ses tarifs.
- Toute modification du produit, demandée par le client en cours de commande, engagera une nouvelle facturation qui annulera et remplacera la précédente.

Paiement

- Le règlement de la commande s’effectue soit par chèque, celui-ci doit être émis en euros par une banque domiciliée en France, à l’ordre d’Angélique Bernard, soit par paiement sécurisé Paypal, soit en espèce, uniquement par remise en main propre.

Délais

- Pour une commande de produit prêt à porter, le produit est envoyé en  2 ou 3 jours en plus du délais du service de livraison choisi.
- Un délai de plusieurs semaine à plusieurs mois est à prévoir selon le projet pour une commande sur mesure. Ce délai tient compte des échanges permettant la définition du projet, du rassemblement des fournitures nécessaires, de la réalisation et de la livraison.

Livraison

- La livraison est effectuée à l’adresse indiquée lors de la commande. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, PERSEPHONEIA ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit.
- Les frais de port comprennent le prix au poids selon le tarif pratiqué par la Poste et les frais d’emballage. Il dépendent du poids du colis et de sa destination.
- L’envoi suivi se fait en Colissimo ou en Lettre Max lorsque cela est possible.
- La responsabilité de PERSEPHONEIA ne pourra être engagée pour un retard de livraison dû au transporteur. Un tel retard n’autorise pas l’annulation de la commande et ne peut en aucun cas entraîner le paiement d’indemnités de retard et/ou de dommages et intérêts.

Réclamations et retours

- L’acheteur dispose d’un délai de 14 jours pour essayer le produit et contacter PERSEPHONEIA si le produit ne convient pas pour organiser un retour.
- Les retours et/ou remboursements des produits sur-mesure ne seront pas acceptés.
- Les éventuelles retouches d'un produit sur-mesure résultant d’un retour ne seront gratuites uniquement que si PERSEPHONEIA détermine un défaut de fabrication dont elle est directement responsable.
- PERSEPHONEIA se dégage de toutes responsabilités en cas de mauvaises manipulations ou utilisations de ses modèles ou créations.

Données personnelles

- PERSEPHONEIA s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par l’acheteur lors de sa commande.
- Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’Acheteur peut exercer son droit d’accès au fichier, son droit d’opposition et son droit de rectification ou de suppression pour les renseignements le concernant en adressant sa demande par courrier électronique à l’adresse contact@persephoneia.fr.